Mention légales, CGV et politique de confidentialité

Mention légales

1. Éditeur du site
   Le site optimisetonbudget.fr est édité par François Morand Entreprise Individuelle, immatriculé sous le numéro 953444395, et dont le siège social est situé à 25 Rue du temple de Blosne 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande.
2. Hébergement
   Le site est hébergé par Hostinger International Ltd, situé à 61 Lordou Vironos str. 6023 Larnaca, Chypre.
3. Contact
   Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l’adresse e-mail contact.optimisetonbudget@gmail.com.
4. Propriété intellectuelle
   Tous les contenus présents sur optimisetonbudget.fr (textes, images, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de François Morand entrepreneur individuel.
5. Données personnelles
   Les données collectées sur le site sont utilisées dans le cadre strict de son fonctionnement. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données en nous contactant à contact.optimisetonbudget@gmail.com.
6. Cookies
   Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies dans les paramètres de votre navigateur.
7. Droit applicable
   Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

1. Présentation du site
   Le site optimisetonbudget.fr est édité par François Morand Entreprise Individuelle, immatriculé sous le numéro 953444395, et dont le siège social est situé à 25 Rue du temple de Blosne 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande, et joignable à l’adresse e-mail contact.optimisetonbudget@gmail.com.
2. Objet
   Les présentes conditions générales de vente définissent les modalités de vente des produits numériques proposés par optimisetonbudget.fr.
3. Produits et services
   Les produits numériques disponibles sur le site incluent, sans s’y limiter : de des fichiers aux formats Excel et Google Sheets, un questionnaire d’expertise au format Word.
   Les produits sont livrés sous forme dématérialisée via Téléchargement immédiat depuis l’email reçu après l’achat.
4. Prix et paiement
   Les prix des produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises (TTC). Le paiement s’effectue par carte bancaire via la plateforme STRIPE.
5. Livraison
   Les produits numériques sont livrés immédiatement après paiement via des liens de téléchargement présents dans l’email reçu après l’achat.
6. Droit de rétractation
   Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits numériques téléchargés ou consommés immédiatement après l’achat.
7. Responsabilité
   optimisetonbudget.fr ne saurait être tenu responsable de toute incompatibilité technique avec les équipements du client.
8. Propriété intellectuelle
   Tous les contenus vendus sur optimisetonbudget.fr sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de François Morand
   entrepreneur individuel. Toute reproduction ou diffusion non autorisée est interdite.
9. Protection des données personnelles
   Les informations personnelles des clients sont collectées et traitées conformément à notre politique de confidentialité disponible à ci-dessous.
10. Loi applicable et litiges
    Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à privilégier une solution amiable avant toute action judiciaire.

Politique de confidentialité

Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site est : http://optimisetonbudget.fr.

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